Un bel
échantillon … soumis au contrôle douanier.
"C'est toujours avec beaucoup d'intérêt et
de plaisir que nous découvrons mois après mois la
rubrique "décodage" de Guy Prugnon.
Les explications du mois dernier autour de l'échantillon
recommandé portugais taxé en Tchécoslovaquie nous ont
intrigué. Guy Prugnon considère que cet objet est
insuffisamment affranchi. Mais plusieurs arguments font
penser le contraire. Un affranchissement insuffisant est
normalement signalé par le timbre T : il manque. Or les
bureaux d'arrivée ne doivent taxer que les objets qui le
portent. En son absence, l'insuffisance d'affranchissement
doit être évidente pour justifier une taxation (Article
58 du Règlement d'exécution de la Convention UPU de
Stockholm, 1924 : "Tout envoi ne portant pas le
timbre T est considéré comme dûment affranchi et traité
en conséquence sauf erreur évidente"). La
complexité des opérations qui ont été nécessaires
pour prouver cette insuffisance permet d'en douter. L'affranchissement
insuffisant n'est pas la seule raison de taxation dans le
régime international. D'autres motifs de taxation sont
possibles. Citons par exemple : la poste restante, la réexpédition
ou certaines distribution par exprès.
Surtout, depuis le 1er octobre 1925, l'U.P.U.
autorise la perception d'une nouvelle taxe, la taxe de dédouanement.
C'est une taxe postale qui s'applique aux objets
provenant de l'étranger que la poste soumet au contrôle
douanier. Pour plus de détails, nous vous engageons à
lire l'article clair et bien fait de Laurent Bonnefoy
"la taxe postale douanière" paru au 2ème
trimestre 2002 dans le n 172 de Documents Philatéliques.
Cette taxe se retrouve souvent sur les recommandés bien
sûr soupçonnés de contenir des objets de valeur,
susceptibles de devoir des droits de douane. Vous en
verrez ci-contre un joli exemple taxé en France.
L'échantillon provenant du Portugal porte
certainement une taxe de dédouanement. Le montant de
cette taxe est d'ailleurs bien de 2 couronnes du 1er
octobre 1925 à l'occupation allemande. Nous avons pu
obtenir ce renseignement d'un correspondant tchèque, bon
connaisseur des tarifs postaux de son pays : Petr Gebauer
que nous remercions vivement. Ceux qui auraient encore
des doutes peuvent se procurer l'ouvrage tchèque suivant
: Ceskoslovensko 1918-1939, Specializovany katalog znamek
a celistvosti.(Tchecoslovaquie 1918-1939, Catalogue spécialisé
des timbres et des lettres) édité par Merkur-Revue,
Brno, Czech Republic en 2002.
J'espère que Guy Prugnon ne nous en voudra pas
pour cette petite démonstration. Mais cette mise au
point s'imposait."
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