"DOC." du n°23 (03/2002)


Les tarifs pour les militaires entre eux de 1809 à 1878 (sauf correspondance officielle)
Michèle Chauvet (de l'Académie de Philatélie).

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TARIF POUR LES MILITAIRES ENTRE EUX DE 1809 A 1870
Sauf correspondance officielle

DATES

LETTRES D'UN POINT DE L'ARMÉE POUR UN AUTRE
Règlement du 31 août 1809
Lettre affranchie ou non affranchie

De 1809 à 1823

2 décimes pour moins de 6 grammes (lettre simple)
Au-dessus de 6 grammes : progression en fonction du poids selon le tarif en cours

.

DATES

LETTRES D'UN BUREAU MILITAIRE POUR LA MÊME ARMÉE
Règlement du 1er mars 1823
Instruction générale de 1832
Lettre affranchie ou non affranchie

De 1823 à avril 1854

2 décimes par lettre simple
3 décimes de 7grammes (7,5g. à partie de 1828) à moins de 15 grammes

4 décimes de 15 grammes à moins de 30 grammes

.

                           Règlement d'avril 1854

DATES

ENTRE DEUX BUREAUX MILITAIRES
DE LA MÊME ARMÉE
Lettre affranchie ou non affranchie

D'UN BUREAU MILITAIRE POUR
LES TROUPES DESSERVIES PAR CE BUREAU
Lettre affranchie ou non affranchie

D'avril 1854
à juin 1856

20 centimes jusqu'à 7,5g inclus
40 centimes de plus de 7, 5g à 15g inclus

10 centimes pour moins de 15g
20 centimes de 15 g à moins de 30g

À partir de
juillet 1856
I.G. de 1856, art. 216

20 c jusqu'à 7,5g inclus
40c jusqu'à 15g inclus

Tarif de la lettre de la ville pour la ville
(27 frimaire an VIII)
10 c pour moins de 15 g
20 c de 15 g à moins de 30g

À partir du
1er janvier 1862

20 c jusqu'à 10g inclus
40 c jusqu'à 20g inclus

inchangé

À partir du
1er janvier 1863

inchangé

Tarif de la même circonscription
10 c jusqu'à 10g inclus
20 c jusqu'à 20g inclus

.

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